Hé! T'as quel âge? 12 13
Atomic Puppet
Bagel et Becky
Batman
Beyblade
Bizarreville
Bugs
CAMP MARECAGE
Carrément chat
Cracké
Dr. Pantastique!
George de la jungle
Hulk et les agents du S.M.A.S.H.
HOT WHEELS BATTLE FORCE 5
Inspecteur Gadget
JOHNNY TEST
Lego Nexo Knights
Lego Ninjago
Les lapins crétins Invasion
Les Simpson
Marvel Avengers: Rassemblement
Mon Derrière Perd La Tête
Oh non! Des aliens!
Pokémon
Power Ranger: Dino super charge
SINGESTRONAUTES
SPIEZ NOUVELLE GENERATION
Supernoobs
TEEN TITANS GO
Ultimate Spider-Man contre les Sinster 6
Toon Marty
Trop Cool Scooby-Doo!
Winston et Dudley Ding Dong
PUB

NOTE : L'emploi du masculin pour désigner les personnes a pour seul but d'alléger le texte.

VEUILLEZ LIRE LES CONDITIONS ET LES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ SUIVANTS ATTENTIVEMENT. En utilisant ce site, vous acceptez de respecter toutes les conditions et dispositions qui suivent. Si vous, « l'utilisateur » ne l'avez déjà fait, veuillez vous familiariser avec ces conditions et dispositions. Si vous ne pouvez vous y conformer, VEUILLER QUITTER CE SITE IMMéDIATEMENT.

Conditions d'utilisation � Droits d'auteur et marques de commerce

Tous les noms, titres, logos et dessins qui se trouvent sur ce site et qui identifient nos produits et nos marques, y compris les noms dérivés de ces titres, logos et dessins, ainsi que ceux qui y sont reliés, sont des marques de commerce et la propriété exclusive de TÉLÉTOON CANADA Inc. (« TÉLÉTOON »). TÉLÉTOON, TÉLÉTOON la nuit et les logos qui y sont associés sont des marques de commerce de TÉLÉTOON. BITSTRIPS et le logo Bitstrips sont la propriété de Bitstrips Inc., et sont utilisés sous licence sur ce site. Tous les autres noms, titres, logos et dessins qui apparaissent sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Ce site contient du matériel, des marques de commerce et d'autres informations exclusives protégés par des droits d'auteur incluant, mais sans en exclure d'autres, des textes, photos, images, illustrations, musiques, enregistrements audio et vidéo, logiciels et autre matériel, (appelés collectivement « le matériel ») ; tout le contenu de ce site est également protégé par des droits d'auteur en tant qu'œuvre composite et/ou recueil, selon les lois canadiennes sur le droit d'auteur, les ententes internationales et les autres lois régissant les droits d'auteur. TÉLÉTOON détient les droits d'auteur de son matériel original ainsi que de la sélection, l'agencement, l'adaptation et la mise en valeur dudit matériel. Bitstrips Inc. détient tous les droits relatifs au matériel de création de bandes dessinées qui se trouve sur le site (« Comic Creator Materials »), ainsi qu'au logiciel utilisé pour ce matériel.

Il est interdit de copier, reproduire, publier de nouveau, téléverser, afficher, transmettre, distribuer ou rétroconcevoir de quelque façon que ce soit ledit matériel sans notre consentement explicite écrit, sauf qu'il est permis, lorsque possible, de télécharger une seule copie sur un seul ordinateur à des fins personnelles et non-commerciales, à condition de (i) ne pas modifier les avis de droits d'auteurs et d'exclusivité, (ii) ne pas modifier le matériel, (iii) ne pas utiliser le matériel de manière à suggérer une association avec nos produits, services ou marques, et (iv) convenir que vous n'obtenez aucun droit de propriété ou autres droits d'utilisation du matériel, sauf ceux explicitement mentionnés aux présentes.

En accédant au matériel qui se trouve sur ce site, vous vous engagez à respecter les conditions des présentes en ce qui a trait aux lois régissant les droits d'auteur et les marques de commerce.

L'utilisation non autorisée du matériel peut entraîner des pénalités prescrites par les lois canadienne. Aucun utilisateur ne peut utiliser ou manipuler les marques de commerce, services, logos ou personnages de TÉLÉTOON, ou de toute autre partie, qui se trouvent sur ce site.

Liens

Bien que notre politique générale soit de ne pas créer de liens vers d'autres sites, celui-ci peut contenir de temps à autre des liens vers les sites Web de tierces parties, lesquelles sont des entités indépendantes. TÉLÉTOON ne se porte garant ni ne représente d'aucune manière les sites de tierces parties et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Un lien ne constitue ni ne suggère une approbation ou situation relativement à la dite tierce partie. Les utilisateurs cliquent sur ces liens à leurs propres risques. Les tiers peuvent établir un lien avec ce site mais ne peuvent reproduire aucune partie de son contenu. En outre, une tierce partie ne devra en aucun cas laisser entendre que TÉLÉTOON est associée à cette partie ou se porte garant d'icelle, de son site ou de ses produits. Les sites des tierces parties qui se relient à notre site ne doivent contenir aucun matériel de mauvais goût, injurieux ou controversé et doivent afficher un contenu approprié pour tous les �ges. TÉLÉTOON peut, à son entière discrétion, supprimer le droit des tierces parties de créer des liens vers son site.

Règles de conduite

Les utilisateurs éviteront de soumettre tout matériel diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou intimidant, tout matériel qui menace la vie privée ou viole les lois sur la propriété intellectuelle ou d'autres lois. Il est interdit d'utiliser ce site pour faire des offres ou vendre des produits ou des services, pour envoyer des courriels non autorisés ou des pourriels. En cas d'infraction de cette nature, TÉLÉTOON pourra supprimer le droit d'utilisation de son site et l'utilisateur garantira TÉLÉTOON et ses représentants contre toute réclamation faite par une tierce partie qui pourrait en découler. En outre, l'utilisateur garantira TÉLÉTOON et ses représentants contre toute réclamation faite par une tierce partie qui résulte de matériel que l'utilisateur a affiché ou téléversé sur le site. L'utilisation du site est sujette à la Politique de protection de la vie privée de TÉLÉTOON, disponible sur le site.

Forums

Un forum est un lieu de rencontre virtuel comme un salon de clavardage, un babillard électronique, tout autre fonction de messagerie ou de communication offerte sur ce site, ou un système interactif exploité par TÉLÉTOON. Il est interdit aux participants de ces forums de discussion de :

  • commettre des infractions criminelles ou quasi-criminelles, y compris, sans en exclure d'autres, toute infraction relative à la pornographie, aux menaces ou à l'intimidation, tout crime de haine ou d'agression ou crime économique ;
  • diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer toute personne ou nuire à ses droits de propriété intellectuelle. qu'il s'agisse de droits contractuels, de droits de personnalité, de droits à la confidentialité, à la vie privée ou à la publicité, de droits moraux ou statutaires et de droits en common law ;
  • publier, afficher, distribuer ou diffuser toute information ou tout matériel diffamatoire, non autorisé, obscène, contraire aux bonnes mœurs ou illégal ;
  • téléverser des fichiers contenant des virus ou altérés, ou tout autre logiciel ou programme qui pourraient nuire au fonctionnement de nos systèmes informatiques ou de ceux des utilisateurs ;
  • supprimer ou modifier toute mention d'auteur, marque de commerce, nom commercial, logo, avis juridique, nom ou étiquette de spécialité dans un fichier téléversé ou téléchargé ;
  • falsifier l'origine ou la source d'un logiciel, de l'information ou de tout autre matériel contenu dans un fichier téléversé ou téléchargé;
  • faire de la publicité ou demander ou offrir des biens ou services, de mener ou d'envoyer des sondages, des concours ou des courriels en chaîne ;
  • de télécharger tout fichier affiché par un participant à un forum quand ils savent, ou devraient raisonnablement savoir, qu'il est illégal de distribuer ainsi un tel fichier ;
  • se conduire de manière à encourager ou à promouvoir de quelque manière les infractions stipulées dans les présentes.

Il se peut que le site contienne des forums qui permettent aux utilisateurs de créer du contenu (« création de contenu ») en utilisant du matériel fourni par TÉLÉTOON ou par ses fournisseurs de service (« matériel de création ») incluant, sans en exclure d'autres, le matériel Comic Creators. Si vous acceptez de respecter ces conditions, TÉLÉTOON vous accorde par les présentes une licence d'utilisation limitée et révocable du matériel de création de contenu, conformément aux fonctionnalités de création de contenu fournies, y compris, s'il y a lieu, la possibilité d'envoyer votre contenu par courriel ou de l'afficher sur les sites des médias sociaux. Si la fonctionnalité de création de contenu inclut la possibilité du site de modifier tout contenu que vous avez créé en l'utilisant, vous convenez de concéder à de tels utilisateurs une licence limitée d'utilisation de votre contenu, conformément à la fonctionnalité de création de contenu. Il est interdit d'utiliser à des fins commerciales tout contenu créé ou modifié à l'aide du matériel de création fourni. Vous devez aussi reconnaître que vous n'avez acquis aucun droit de propriété intellectuelle suite à votre utilisation des fonctionnalités ou du matériel de création de contenu.

Vous reconnaissez et convenez que sur tous les forums, les communications sont publiques et non privées, qu'elles ne doivent pas servir à des fins commerciales et que nous n'approuvons ni ne nous portons garants des dialogues en ligne, contributions, conférences et autres communications des utilisateurs. Nous nous réservons cependant le droit, mais n'assumons pas d'obligations à cet égard, de contrôler le contenu du site, y compris celui des forums et de supprimer, refuser ou modifier tout matériel ou contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, être non conforme aux dispositions des présentes ou inacceptable. Les utilisateurs sont les seuls responsables du contenu de leurs communications. Nous nous réservons le droit de refuser l'accès au site à tout utilisateur et ce, sans avis et à notre entière discrétion.

En affichant, téléversant ou soumettant matériel ou contenu à tout forum ou en nous le soumettant, vous nous accordez automatiquement (ou garantissez que la personne qui en détient les droits a accordé de façon explicite) un droit non exclusif et une licence universelle perpétuelle, hors-droits et irrévocable de l'utiliser, le reproduire, le modifier, l'adapter, créer des œuvres qui en sont dérivées, le publier, le traduire, accorder des licences, le transmettre, le distribuer et l'exploiter, en tout ou en partie, de quelque manière, dans quelque médias et en utilisant quelque technologie existante ou future que ce soit. Vous renoncez en outre à tout droit moral concernant le matériel ou le contenu que vous affichez, téléversez ou soumettez.

Droits relatifs aux bandes dessinées

Nonobstant ce qui précéde relativement au matériel et au contenu que vous créez à l'aide du matériel de création (« les bandes dessinées ») et conformément aux présentes, vous garderez la propriété et tous les droits relatifs aux bandes dessinées que vous créez, y compris les droits d'auteur et les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments de la bande dessinée. En d'autres termes, vous reconnaissez ne détenir aucuns droits sur les éléments de votre compilation que vous n'avez pas créés, y compris, sans en exclure d'autres, tout élément standard fourni par TÉLÉTOON ou ses concédants de licence.

En affichant des bandes dessinées sur ce site, vous faites valoir et garantissez que vous en êtes propriétaire ou titulaire d'une licence, que vous avez obtenu le droit d'afficher ces bandes dessinées sur ce site et que cet affichage ne viole aucunement les droits qu'une autre personne pourrait avoir sur celles-ci. Vous nous accordez les licences d'utilisation mondiales, perpétuelles, hors droits et non exclusives de vos bandes dessinées :

i) en créant ou téléversant des bandes dessinées sur ce site, une licence permettant d'utiliser, de modifier et de reproduire les bandes dessinées à l'intérieur dudit site, et

ii) en affichant des bandes dessinées sur ce site, une licence permettant de les utiliser et de les reproduire à des fins commerciales, à des fins de marketing et de promotion, sous réserve d'une obligation de notre part de faire des efforts raisonnables du point de vue commercial pour cesser d'utiliser ces bandes dessinées si vous nous en faites la demande par écrit.

Nous aurons le droit d'accorder une sous-licence si nous jugeons que c'est dans notre intérêt.

Renonciation de droits

Sauf dans le cas des bandes dessinées, (i) les utilisateurs renoncent à tous les droits à l'égard des

écrits, concepts, dessins, opinions et de tout autre matériel affiché sur le site ; et ii) les utilisateurs peuvent afficher seulement le matériel qu'ils ont créé eux-mêmes.

Questions de compétence

Sans le consentement explicite écrit du propriétaire du matériel, les utilisateurs ne peuvent cadrer ou incorporer aucune partie du contenu de ce site dans le site Web d'une tierce partie. Le matériel utilisé sur ce site a pour but de promouvoir des émissions diffusées au Canada sur TÉLÉTOON, détenteur d'une licence du CRTC. Ce site est contrôlé et exploité au Canada par TÉLÉTOON avec la permission des titulaires des droits d'auteurs et des marques de commerce.

Nous ne prétendons aucunement que l'utilisation du matériel qui se trouve sur ce site est convenable ou permise dans d'autres juridictions.

Résiliation

Cette entente sera résiliée sans autre avis et à son entière discrétion par TÉLÉTOON si l'utilisateur ne respecte pas toutes les conditions et dispositions des présentes. Dans un tel cas, l'utilisateur devra détruire tout le matériel provenant de ce site et toutes les copies existantes, qu'elles aient été produites selon les conditions de cette entente ou non. L'utilisateur garantit qu'il ne soumettra aucun contenu diffamatoire, obscène, pornographique, abusif ou menaçant ou qui porte atteinte à la vie privée ou viole les lois sur la propriété intellectuelle sur le site de TÉLÉTOON. Sinon, TÉLÉTOON pourra résilier cette entente et l'utilisateur garantira TÉLÉTOON et ses représentants contre toute responsabilité en cas de réclamation de la part d'une tierce partie.

Avis de non responsabilité

LE CONTENU DE CE SITE WEB EST FOURNI « TEL QUEL », SANS AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TÉLÉTOON ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS EN EXCLURE D'AUTRES, TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT L'ABSENCE DE VIRUS, LA JUSTESSE, L'EXACTITUDE, LA QUALITÉ OU LA FIABILITÉ DU MATÉRIEL CI-INCLUS. L'UTILISATEUR, ET NON TÉLÉTOON, SUPPORTERA LE COÛT DE TOUT ENTRETIEN, RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE. TÉLÉTOON NE GARANTIT PAS QUE CE SITE OU LES SERVEURS QUI OFFRENT DU MATÉRIEL SERONT UTILISABLES, ININTERROMPUS, SANS VIRUS OU SANS ERREURS, OU QUE LES DÉFAUTS SERONT DÉCELÉS ET CORRIGÉS. TÉLÉTOON NE GARANTIT PAS NON PLUS L'EXACTITUDE, L'ACTUALITÉ, L'AUTHENTICITÉ, L'EXHAUSTIVITÉ OU LA FIABILITÉ DE L'INFORMATION, DU CONTENU, DU SERVICE OU DES PRODUITS OFFERTS SUR CE SITE. TÉLÉTOON SE RÉSERVE LE DROIT, À SON ENTIÈRE DISCRÉTION, DE MODIFIER ET DE METTRE À JOUR LE SITE, LE MATÉRIEL, LES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ, LES CONDITIONS ET LES DISPOSITIONS EN TOUT TEMPS ET SANS PRÉAVIS.

VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ EXPLICITEMENT QUE VOUS UTILISEZ CE SITE UNIQUEMENT À VOS RISQUES ET À VOTRE DISCRÉTION. VOUS CONSENTEZ À CE QUE TÉLÉTOON ET LES MEMBRES DE SON CONSEIL ET DE SA DIRECTION, SES EMPLOYÉS, AGENTS ET REPRÉSENTENTANTS NE SOIENT TENUS AUCUNEMENT RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATION DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE CE SITE, OU RELIÉE À CETTE UTILISATION DE QUELQUE FA�ON QUE CE SOIT, Y COMPRIS DE L'AFFICHAGE, DU TÉLÉVERSEMENT OU DE LA SOUMISSION DE MATÉRIEL OU DE CONTENU SUR TOUT FORUM DE DISCUSSION OU SUR CE SITE, OU DÉCOULANT DE VOTRE INOBSERVATION DE CES CONDITIONS D'UTILISATION.

Limitation de responsabilité

TÉLÉTOON OU SES CONCéDANTS DE LICENCE NE SAURAIENT, EN AUCUN CAS Y COMPRIS MAIS SANS EXCLURE LA NÉGLIGENCE, ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES OU DE DOMMAGES INTÉRÊTS INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU PUNITIFS RÉSULTANT DE L'UTILISATION, OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE MATÉRIEL SUR CE SITE, MÊME SI TÉLÉTOON OU UN DE SES REPRéSENTANTS AGRÉÉS A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ DE TÉLÉTOON POUR TOUT DOMMAGE, PERTE OU CAUSE DE LITIGE N'EXCÉDERA PAS LA SOMME PAYéE PAR L'UTILISATEUR POUR ACCÉDER AU SITE. LES UTILISATEURS DOIVENT FAIRE PREUVE DE DILIGENCE ET S'ASSURER QUE LES ORDINATEURS NE CONTIENNENT AUCUN VIRUS ET SAUVEGARDER LEURS DONNÉES AVANT DE TÉLÉCHARGER DU MATÉRIEL PROVENANT D'UN SITE WEB.

Loi du présent contrat

Les conditions du présent contrat sont régies par les lois de la province de l'Ontario et du Canada et réputées conformes à celles-ci, sans égard aux principes de conflits de lois. Si une clause est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, elle sera considérée comme étant dissociable des présentes sans toucher la validité ou la force exécutoire des autres dispositions. Les présentes représentent la totalité de l'entente entre les parties en ce qui a trait l'utilisation de ce site et ne seront pas modifiées, sauf de temps à autre par TÉLÉTOON tel qu'énoncé ci-dessus. Le défaut par TÉLÉTOON d'insister sur l'exécution ou d'exécuter l'une des dispositions des présentes ne sera aucunement interprété comme une renonciation d'un droit de sa part.